INFORMATIONS LÉGALES

Informative conforme aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le présent site est propriété de :
sarl EVEN Nettoyage et Entretiens
46, impasse de la Conterie
38250 VILLARD DE LANS

RESPONSABLES PUBLICATION
Annie et Frédéric PIN
46, Impasse de la Conterie
38250 VILLARD DE LANS
mail : info@even38.fr

CONCEPTION ET REALISATION
Site créé par la société SORIN et ASSOCIES : www.sorin-associes.com
Images Thinkstock et Christophe SORIN© www.photo-sorin.com
 

HEBERGEMENT
Net4All.ch SA
Département Oxito
Chemin du Dévent – CH-1024 Ecublens
SUISSE


Toutes reproduction ou représentation totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, de ce site, des images, des logos pouvant y figurer est interdite sans l’autorisation expresse de l'entreprise Saveurs du Vercors.

Le site www.even38.fr est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, notamment par celles de ses dispositions relatives à la propriété littéraire et artistique, aux droits d'auteur et à la protection des bases de données.

Toute mise en place de liens en direction de du site www.even38.fr doit faire l'objet d'autorisation expresse et préalable de l'entreprise EVEN.
L'entreprise EVEN ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites internet pour lesquels un lien hypertexte est inséré depuis le site www.even38.fr.

L'utilisateur déclare connaître les caractéristiques et les limites de l'internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications.

L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s'engage à les respecter.